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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 30 oktober 2009 betreffende het ondersteuningsaanbod voor gelijke onderwijskansen in het buitengewoon basisonderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 30/10/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/12/2009
Edition:3
Page:81896
Avis du Conseil d'Etat 47210
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2009

Période de vigueur du 01/09/2009 au ...