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Intitulé

Arrêté ministériel du 2 octobre 2009 relatif aux formations de maître-chien de secours et d'instructeur en secours cynophiles, à l'accréditation des équipes de secours cynophiles et à la fonction de coordinateur des opérations de secours cynophiles


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Informations de base
Date de l'acte: 02/10/2009
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/10/2009
Edition:1
Page:69358
  • 03/12/2009 (Avis rectificatif)
    Annexe 5 (texte néerlandais)
Avis du Conseil d'Etat 45639
Entrée en vigueur / Effet 01/03/2008

Période de vigueur du 01/03/2008 au ...