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Intitulé

Arrêté du Gouvernement wallon du 7 mai 2009 adoptant provisoirement la révision du plan de secteur de Liège (planches 34/6, 34/7, 41/4, 41/8, 42/1 et 42/5)


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 07/05/2009
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement wallon
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 19/06/2009
Edition:3
Page:43103
Avis du Conseil d'Etat --
Remarques Intitulé: rédigé sur la base de la mention publiée au MB et pour faciliter les recherches dans la base de données.