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Intitulé

Ministerieel besluit van 4 mei 2009 tot bepaling van de standaard voor de titel van rigger-monteerder


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 04/05/2009
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/05/2009
Edition:1
Page:38958
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Dag van bekendmaking

Période de vigueur du 27/05/2009 au 31/12/2018