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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 19 december 2008 betreffende de samenwerkingsinitiatieven eerstelijnsgezondheidszorg


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Informations de base
Date de l'acte: 19/12/2008
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/03/2009
Edition:1
Page:24948
Avis du Conseil d'Etat 44935
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2009

Art. 31: 01/01/2010 (art. 33)

Période de vigueur du 01/01/2009 au 30/09/2019