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Intitulé

Arrêté royal du 11 juillet 2003 fixant les indemnités et vacations qui sont allouées aux président et autres membres de la Commission de coordination de la politique antibiotique


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Informations de base
Date de l'acte: 11/07/2003
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/10/2008
Page:55084
Avis du Conseil d'Etat 34974
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 25/10/2008 au ...