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Intitulé

Erlass der Regierung der Deutschsprachigen Gemeinschaft vom 1. September 1993 zur Organisation eines experimentellen Teilzeitunterrichts in den Sekundarschulen während des Schuljahres 1993-1994

Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone du 1er septembre 1993 portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pendant l'année scolaire 1993-1994


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 01/09/1993
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/12/1993
Page:28213
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 28/08/1993

TT 28/08/1993 - 31/08/1994