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Intitulé

Ministerieel besluit van 1 juni 2006 houdende vaststelling van de luchthavenvergoedingen voor de luchthaven van Antwerpen


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 01/06/2006
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 13/06/2006
Edition:1
Page:30069
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/07/2006

Période de vigueur du 01/07/2006 au 01/09/2007