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Intitulé

Arrêté royal du 22 décembre 2005 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale


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Informations de base
Date de l'acte: 22/12/2005
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/12/2005
Edition:2
Page:57449
Avis du Conseil d'Etat 39397
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2006

Abrogé par AR 30/11/2015, à l’exception de l’art. 31, § 1er



Période de vigueur du 01/01/2006 au ...