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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 5 oktober 2001 houdende eerste bijsturing van het stambesluit VOI van 30 juni 2000


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Informations de base
Date de l'acte: 05/10/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/12/2001
Page:42354
Avis du Conseil d'Etat 31551
Entrée en vigueur / Effet 01/11/2001, behalve de artikelen
16 en 36 : 01/11/2000
24, 4° : 01/07/2001
38 : 01/07/2000