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Intitulé

Decreet van 8 juni 2000 houdende dringende maatregelen betreffende het lerarenambt


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 08/06/2000
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 25/08/2000
Edition:2
Page:29078
Avis du Conseil d'Etat 30015
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 44, 45

Période de vigueur du ... au 31/12/2016