Directive 76/117/CEE du Conseil, du 18 décembre 1975, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible
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0047
16/01/1984
Directive 84/47/CEE de la Commission, du 16 janvier 1984, portant adaptation au progrès technique de la directive 79/196/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en oeuvre certains modes de protection
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0571
10/11/1988
Directive 88/571/CEE de la Commission du 10 novembre 1988 portant adaptation du progrès technique de la Directive 79/196/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats Membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en oeuvre certains modes de protection
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0665
21/12/1988
Directive 88/665/CEE du Conseil du 21 décembre 1988 modifiant plusieurs directives concernant le rapprochement des législations des Etats membres en ce qui concerne la publication au Journal officiel des attestations et certificats y prévus
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0487
17/09/1990
Directive 90/487/CEE du Conseil, du 17 septembre 1990, modifiant la directive 79/196/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en oeuvre certains modes de protection
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0026
15/06/1994
Directive 94/26/CE de la Commission, du 15 juin 1994, portant adaptation au progrès technique de la directive 79/196/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en oeuvre certains modes de protection
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0053
11/09/1997
Directive 97/53/CE de la Commission, du 11 septembre 1997, portant adaptation au progrès technique de la directive 79/196/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au matériel électrique utilisable en atmosphère explosible mettant en oeuvre certains modes de protection