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Article / Artikel 16

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 4 août 1959 réglementant l'emploi en roche des explosifs dans les exploitations à ciel ouvert des minières et carrières]
Arrêté royal du 4 août 1959 réglementant l'emploi des explosifs dans les exploitations à ciel ouvert des minières et carrières

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Modifications directes apportées à cet article
         
Inséré par - Ingevoegd door   Entrée en vigueur : 06/11/1985
Article / Artikel 2   AR 09/10/1985
Renuméroté - Hernummerd   Entrée en vigueur : 06/11/1985
Article / Artikel 3

Devient art. 31
  AR 09/10/1985