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Article / Artikel 43bis

Arrêté royal du 22 décembre 2005 relatif à l'hygiène des denrées alimentaires d'origine animale

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 25/12/2015
Article / Artikel 42   AR 30/11/2015
Inséré par - Ingevoegd door   Entrée en vigueur : 01/06/2006
Article / Artikel 1   AR 24/05/2006