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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 25 avril 1990 modifiant et complétant la liste des substances dangereuses visée au titre III, chapitre III, annexe I, de Règlement général pour la protection du travail

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées par cet article

Modifie - Wijzigt		Entrée en vigueur :	16/06/1990
Annexe / Bijlage I		Règl	27/09/1947