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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 19 décembre 1989 modifiant l'arrêté ministériel du 14 janvier 1954 instituant un contrôle officiel et obligatoire des poudres de lait

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/01/0199
Article / Artikel 8   AMAF 14/01/1954