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Intitulé

Arrêté royal du 20 janvier 1988 modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0489 22/09/1987 Directive 87/489/CEE du Conseil du 22 septembre 1987 modifiant, en ce qui concerne certaines mesures relatives à la peste porcine, les directives 64/432/CEE et 72/461/CEE