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Article / Artikel 8

Arrêté royal du 20 septembre 1990 modifiant l'arrêté royal du 5 septembre 1969 portant règlement sur l'emploi de l'électricité dans les mines, les minières et les carrières souterraines

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 19/10/1990
Article / Artikel 45   AR 05/09/1969