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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 12 mei 1998 tot wijziging van het Vlaams personeelsstatuut van 24 november 1993, wat de kustloodsen en de aanwervingsreglementen betreft


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Informations de base
Date de l'acte: 12/05/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 05/09/1998
Page:28722
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet zie artikel 10

Période de vigueur du 01/01/1995 au 01/07/2002