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Intitulé

Arrêté royal du 30 juillet 2010 fixant le programme de l'Ecole Royale Militaire pour l'année académique 2010-2011

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	30/07/2010
Nature de l'acte:	Arrêté royal

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	06/08/2010
Edition:	1
Page:	50478

Avis du Conseil d'Etat

48403

Entrée en vigueur / Effet

10e jour après publication
Art. 1: 30/06/2008
Art. 2: pour l'annexe 1er: 30/06/2010
pour l'annexe 2: 23/08/2010

TT: le remplacement des annexes concerne uniquement l'année académique 2010 -2011.

Période de vigueur

du 30/06/2008 au 21/08/2011