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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 14 januari 2005 ter uitvoering van het Erfgoeddecreet van 7 mei 2004, voor wat betreft de musea, de cultureel-erfgoedpublicaties en de projecten cultureel erfgoed


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Informations de base
Date de l'acte: 14/01/2005
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/05/2005
Page:22652
Avis du Conseil d'Etat 37955
Entrée en vigueur / Effet 14/01/2005

Période de vigueur du 14/01/2005 au 31/12/2008