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Intitulé

Ministerieel besluit van 11 juni 2004 betreffende de richtlijnen voor de inburgering van minderjarige anderstalige nieuwkomers in het kader van het Vlaams inburgeringsbeleid


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/06/2004
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/07/2004
Edition:2
Page:54108
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 18/06/2004

Période de vigueur du 18/06/2004 au 28/02/2016