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Intitulé

Arrêté royal du 3 novembre 2001 modifiant l'arrêté royal du 1er octobre 2001 organisant l'enquête socio-économique générale de l'année 2001


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Informations de base
Date de l'acte: 03/11/2001
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 14/11/2001
Page:38869
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 24/09/2001

TT 15/11/2001

Période de vigueur du 24/09/2001 au 15/11/2001