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Intitulé

Omzendbrief RO/98/8 van 15 oktober 1998 betreffende de verdere opheffing van omzendbrieven en richtlijnen inzake ruimtelijke ordening - Herwerking 1998


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 15/10/1998
Numéro: RO/98/8
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/11/1998
Page:36592
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld

Période de vigueur du ... au 10/06/2004
Remarques Overzicht van de geldende omzendbrieven en richtlijnen