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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 6 oktober 1998 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 1 juni 1995 houdende algemene en sectorale bepalingen inzake milieuhygiëne ten aanzien van de lozingsnormen voor rioolwaterzuiveringsinstallaties - (VLAREM)


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
L 0015 27/02/1998 Directive 98/15/CE de la Commission, du 27 février 1998, portant modification de la directive 91/271/CEE du Conseil en ce qui concerne certaines prescription fixées à son annexe I