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Intitulé

Arrêté royal du 8 janvier 1992 concernant l'étiquetage nutritionnel des denrées alimentaires


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Informations de base
Date de l'acte: 08/01/1992
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 21/02/1992
Page:3657
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet voir article 12