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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 5 mei 1998 tot wijziging van artikel 23 van het besluit van de Vlaamse regering van 21oktober 1992 betreffende de erkenning en subsidiëring van de Nederlandstalige culturele centra


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 05/05/1998
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/09/1998
Page:30503
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 31/12/1997

Période de vigueur du ... au 01/01/2001