Rechercher un article

Vous avez trouvé une erreur ? Vous avez une question ?
Envoyez-nous un message !

Intitulé

Arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Dispositions de droit communautaire liées

Type

N°

Date

Intitulé

L	0432	26/06/1964	Directive 64/432/CEE du Conseil, du 26 juin 1964, relative à des problèmes de police sanitaire en matière d'échanges intracommunautaires d'animaux des espèces bovine et porcine
L	0052	13/12/1977	Directive 78/52/CE du Conseil, du 13 décembre 1977, instaurant les critères communautaires applicables aux plans nationaux d'éradication accélérée de la brucellose, de la tuberculose et de la leucose enzootique chez les bovins
L	0391	17/05/1977	Directive du Conseil du 17 mai 1977 instaurant une action de la Commununauté en vue de l'eradication de la brucellose, de la tuberculose et de la leucose des bovins