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Intitulé

Arrêté royal du 10 juin 1985 fixant le cadre organique du personnel des Musées royaux des beaux arts de Belgique


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 10/06/1985
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/10/1985
Page:14534
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 15/10/1984

Période de vigueur du ... au 01/08/1995