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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 17 januari 1990 betreffende de organisatie en de samenstelling van de Hoge Raad voor het Maritiem Hoger Onderwijs en tot regeling van zijn werking


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Informations de base
Date de l'acte: 17/01/1990
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/06/1990
Page:12547
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 20/09/1989

Période de vigueur du 20/09/1989 au ...