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Intitulé

Ministerieel besluit van 11 maart 2008 betreffende de opleidingen tot energiedeskundige type A en type B


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 11/03/2008
Nature de l'acte: Ministerieel besluit van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/03/2008
Edition:1
Page:16103
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Inwerkingtreding: Dag van bekendmaking

Buitenwerkingtreding met overgangsbepalingen (MBVO 28/12/2018, art. 96)

Période de vigueur du 20/03/2008 au 31/12/2018