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Article / Artikel 24

NOUVEL INTITULE
[Décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement secondaire en alternance]
Décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement secondaire à horaire réduit

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2009
Article / Artikel 17   DCF 26/03/2009
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/2007
Article / Artikel 5   DCF 08/03/2007
Remplacé par - Vervangen door      
Article / Artikel 31   DCF 19/07/2001