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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 17 juillet 1989 modifiant, en ce qui concerne le travail autorisé, l'arrêté royal du 20 juillet 1971 instituant un régime d'assurance contre l'incapacité de travail en faveur des travailleurs indépendants

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Article / Artikel 23bis   AR 20/07/1971
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Article / Artikel 1   AR 17/11/2000