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Décret du 8 février 2001 définissant la formation initiale des agrégés de l'enseignement secondaire supérieur

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Modifications directes apportées à cet article

Abrogé par - Opgeheven door		Entrée en vigueur :	14/09/2022
Article / Artikel 79 1) Cette modification a été remplacée plusieurs fois. Voyez les modifications apportées à l'art. 79. 2) Dispositions transitoires: DCF 07/02/2019, art. 79 ainsi que art. 73 et 74.		DCF	07/02/2019