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Article / Artikel 104

Loi du 18 décembre 2016 portant des dispositions diverses en matière de santé

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 06/01/2017
Terminologie

Remplacement des mots suivants uniquement dans le texte néerlandais de la LCoord 10/07/2008: 1° le mot “geneesheer” est chaque fois remplacé par le mot “arts”;
2* le mot “geneesheren” est chaque fois remplacé par le mot “artsen”; 3° le mot “ziekenhuisgeneesheer” est chaque fois remplacé par le mot “ziekenhuisarts”; 4° le mot “ziekenhuisgeneesheren” est chaque fois remplacé par le mot “ziekenhuisartsen”; 5° le mot “hoofdgeneesheer” est chaque fois remplacé par le mot
“hoofdarts”; 6° le mot “geneesheer-diensthoofd” est chaque fois remplacé par le mot “arts-diensthoofd”;
7° le mot “geneesheren-diensthoofd” est chaque fois remplacé par lemot “artsen-diensthoofd”; 8° le mot “geneesheren-specialisten” est chaque fois remplacé par le mot “artsen-specialisten”; 9° le mot “geneesheren-adviseurs” est chaque fois remplacé par le
mot “artsen-adviseurs”. 		  LCoord 10/07/2008