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Arrêté royal du 15 février 1989 fixant la teneur maximale en nitrates de certains légumes

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 01/11/2008
Article / Artikel 1   AR 18/09/2008
Exécutions
Nature Date    
AMAF 22/12/2005  
AMAF 18/03/1998