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Circulaire du 24 décembre 2008 relative à l’inscription des citoyens des Etats membres de l’Union européenne résidant en Belgique comme électeurs et, le cas échéant, comme candidats, pour l’élection du Parlement européen du dimanche 7 juin 2009

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Abroge - Heft op      
Tous / Alle   CircAF 10/12/2003