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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 28 avril 1988 modifiant l'arrêté ministériel du 23 juin 1970 fixant les principes généraux régissant le stage des agents du Service de sécurité militaire ainsi que les matières à enseigner au cours de ce stage

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 01/02/1988
Annexe / Bijlage 1   AMAF 23/06/1970