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Article / Artikel 3

Arrêté ministériel du 24 septembre 1990 modifiant l'arrêté ministériel du 18 octobre 1988 relatif à l'octroi d'une prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 15/06/1989
Article / Artikel 4   AMAF 18/10/1988