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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 17 février 2005 modifiant l'arrêté royal du 13 mars 2000 fixant les teneurs maximales pour les résidus de pesticides autorisées sur et dans les denrées alimentaires

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 23/06/2005
Annexe / Bijlage   AR 13/03/2000
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 26/03/2005
Annexe / Bijlage   AR 13/03/2000