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Article / Artikel 54

Arrêté royal du 23 septembre 1992 portant règlement de navigation du Canal de Gand à Terneuzen

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 05/05/2016
Article / Artikel 15   BVR 18/03/2016
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 25   AR 03/05/1999