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Article / Artikel 1

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 19 février 1990 portant suppression d'allocations et d'indemnités à certains membres du personnel de LA POSTE]
Arrêté royal du 19 février 1990 portant suppression d'allocations et d'indemnités à certains membres du personnel de la Régie des Postes

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Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/07/1989
Tous / Alle   AR 12/03/1980
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/07/1989
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