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Intitulé

Circulaire du 1er août 1990 relative au modifications devant être apportées aux cartes d'identité par suite du changement des numéros postaux


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Informations de base
Date de l'acte: 01/08/1990
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/08/1990
Page:16599
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée