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Intitulé

Arrêté du Prince Souverain des Pays-Bas Unis du 15 mars 1815 portant règlement de discipline militaire pour l'armée de terre, tel qu'il a été ultérieurement modifié


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Informations de base
Date de l'acte: 15/03/1815
Nature de l'acte: Arrêté: autre
Publication(s) au Moniteur belge
Remarques