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Intitulé

Arrêté royal du 11 mars 1974 modifiant et complétant les arrêtés royaux des 3 décembre 1973 et 23 janvier 1974 concernant les cadres du personnel des Instituts de la Radiodiffusion-Télévision belge


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Informations de base
Date de l'acte: 11/03/1974
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 03/04/1974
Page:4692
Avis du Conseil d'Etat --