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Intitulé

Arrêté royal du 22 avril 2005 modifiant l'arrêté royal du 1er mars 1998 relatif aux additifs autorisés dans les denrées alimentaires à l'exception des colorants et des édulcorants


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Informations de base
Date de l'acte: 22/04/2005
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/05/2005
Edition:2
Page:24762
Avis du Conseil d'Etat 38114
Entrée en vigueur / Effet Jour de publication

Période de vigueur du 27/05/2005 au ...
Remarques période de vigueur limité : voir article 2