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Intitulé

Arrêté ministériel du 4 décembre 2008 désignant les collaborateurs des coordinateurs de la Cellule générale de Politique en matière de Drogues


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Informations de base
Date de l'acte: 04/12/2008
Nature de l'acte: Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/12/2008
Page:67794
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 02/01/2009 au ...