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Intitulé

Arrêté royal du 21 décembre 1990 relatif à l'entrée en vigueur et l'exécution des articles 8 et 9 de la loi relative à l'enregistrement des navires


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 21/12/1990
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/12/1990
Page:24575
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/01/1991