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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 14 mei 2004 tot oprichting van het intern verzelfstandigd agentschap "Agentschap voor Onderwijscommunicatie"


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Informations de base
Date de l'acte: 14/05/2004
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 30/06/2004
Edition:1
Page:53145
Avis du Conseil d'Etat 36883
Entrée en vigueur / Effet 01/04/2006 (BVR 31/03/2006)

Période de vigueur du 01/04/2006 au 31/03/2014