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Intitulé

Circulaire ministérielle du 1er mars 2004 relative à l'arrêté royal du 5 novembre 2002 déterminant les conditions particulières de prescription de certains médicaments immunologiques par un médecin vétérinaire


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Informations de base
Date de l'acte: 01/03/2004
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/03/2004
Page:12538
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée